Politique de livraison
Zones desservies
Nous livrons directement en Suisse et dans l’Union européenne. Toutes les commandes sont expédiées depuis la Suisse : par La Poste ou Planzer pour les livraisons en Suisse et par FedEx pour les livraisons dans l’Union européenne.
Pour toute commande à destination d’un pays situé hors de Suisse et de l’Union européenne, le client doit contacter directement SCIOLA IMPORT SARL avant de passer commande. Nous étudierons au cas par cas la possibilité de livraison, les moyens de transport disponibles, les coûts d’expédition ainsi que les éventuelles formalités d’exportation.
Pour les livraisons internationales, les éventuels droits de douane, taxes d’importation, TVA locale, frais de dédouanement et autres taxes ou frais applicables dans le pays de destination sont à la charge du client, sauf accord écrit contraire.
Certains produits peuvent être soumis à des restrictions de disponibilité ou de distribution selon les marchés. La gamme TrolMaster est notamment réservée au marché suisse.
Délais
Les produits en stock sont expédiés dans un délai de cinq (5) jours ouvrables. En cas de fabrication ou de réapprovisionnement nécessaire, un délai d'environ soixante (60) jours peut s'appliquer ; il vous est alors communiqué. Les délais de livraison sont indicatifs et courent à compter de l'expédition.
Le transport prend ensuite un (1) à deux (2) jours ouvrables pour la Suisse, et cinq (5) à sept (7) jours ouvrables pour l'Union européenne. Pour les projets, les délais sont stipulés dans l'offre.
Frais de livraison
La livraison est offerte aux clients particuliers pour les commandes livrées en Suisse, quel que soit le montant de la commande, sauf indication contraire lors de la commande.
Pour les clients professionnels en Suisse, les prix indiqués sont hors TVA. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et/ou du volume total de l’envoi, emballage compris. Pour les commandes effectuées sur notre site internet, ces frais sont calculés automatiquement et affichés avant la validation définitive de la commande.
Pour les livraisons à destination de l’Union européenne, les frais de transport sont calculés selon la destination, le poids, le volume de l’expédition et les tarifs applicables du transporteur. Lorsqu’ils peuvent être déterminés lors de la commande en ligne, ils sont affichés dans le récapitulatif de commande avant paiement.
Projets, commandes spéciales et fabrications usine
Dans le cadre de projets, commandes spéciales, fabrications sur mesure ou commandes nécessitant une production spécifique auprès de nos usines, SCIOLA IMPORT SARL peut proposer des prix sortie d’usine, hors frais de transport, assurance, droits de douane, TVA, taxes d’importation, frais de dédouanement et autres frais liés à l’acheminement des marchandises, sauf indication écrite contraire figurant dans l’offre ou le contrat.
Lorsque les frais de transport sont communiqués au client avant la fabrication ou l’expédition, ils peuvent constituer une estimation basée sur les tarifs disponibles au moment de l’établissement de l’offre.
En raison notamment des délais de fabrication et des variations possibles des tarifs de fret, carburant, transport international, assurance ou autres frais logistiques, le coût réel du transport peut évoluer entre la date de la commande et la date d’expédition.
Si le coût réel du transport au moment de l’expédition est supérieur au montant initialement estimé, la différence est à la charge du client. À l’inverse, lorsque SCIOLA IMPORT SARL facture le transport sur la base de son coût réel et que celui-ci est inférieur à l’estimation facturée, la différence est ajustée en faveur du client.
Une augmentation raisonnable et justifiée des frais de transport indépendante de la volonté de SCIOLA IMPORT SARL ne constitue pas un motif d’annulation d’une commande dont la fabrication ou l’approvisionnement a déjà été lancé, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
Les marchandises peuvent être retenues jusqu’au paiement des éventuels frais de transport, taxes, droits ou autres montants restant dus par le client avant leur expédition.
Taxes et droits de douane
Pour la Suisse, les commandes partent de notre stock suisse, sans formalité de douane. Les prix sont saisis hors taxe et la TVA suisse de 8,1 % s'ajoute au paiement, sur les produits comme sur les frais de livraison. Elle figure sur votre facture.
Pour l'Union européenne, les commandes sont expédiées depuis la Suisse et constituent une importation. Les prix sont indiqués hors taxe. Si vous commandez en tant que particulier, nous prenons à notre charge la TVA à l'importation et les droits de douane éventuels : vous n'avez rien à régler à la livraison. Si vous commandez en tant que professionnel, la TVA à l'importation, les droits de douane éventuels et les frais de dédouanement du pays de livraison sont à votre charge, et réglés au transporteur à la livraison.
Suivi et réception
Un numéro de suivi vous est communiqué lors de l'expédition. À réception, vérifiez l'état du colis : tout dommage lié au transport doit être signalé immédiatement au transporteur et porté à notre connaissance sans délai (voir CGV, section 8).